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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES
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FERME ET FORME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERME ET FORME
CENTRE AVICOLE DES MAUGES société anonyme

Numéro de dépôt :
94538933
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/09/2014

Présentation de la marque FERME ET FORME

Déposée le 30 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FERME ET FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE AVICOLE DES MAUGES domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS (dossier no 2267682) - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 200 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2267682) - 75008 - France.

La marque FERME ET FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERME ET FORME est expirée depuis le 30 septembre 2014.

CENTRE AVICOLE DES MAUGES a également déposé les autres marques suivantes : VALCOQ , VOLAILLOU , ROYAL GIBIER , GIBIERS DES BOIS , LE FIN DES MAUGES , CROC'ADORE , PICORINE


CENTRE AVICOLE DES MAUGES société anonyme - 7, Avenue Jean Joxé,49100 ANGERS (dossier no 2267682) - 49100 - France - SIREN 066200098


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2267682) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267682 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 11 février 2002 - Changement d'adresse n°340895 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 27 avril 2005 - Changement de dénomination n°411591 - Publication au BOPI 2005-04-27

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Volaille et gibier issus d'un élevage fermier.Abattage d'animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.